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Marques déposées par Gérard SELLAM
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L'HABITAT DU FUTUR CONSTRUCTIONS BIOCLIMATIQUES
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'HABITAT DU FUTUR CONSTRUCTIONS BIOCLIMATIQUES
Gérard SELLAM

Numéro de dépôt :
3604498
Date de dépôt :
14/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2018
L\'HABITAT DU FUTUR CONSTRUCTIONS BIOCLIMATIQUES de Gérard SELLAM

Présentation de la marque L'HABITAT DU FUTUR CONSTRUCTIONS BIOCLIMATIQUES

Déposée le 14 octobre 2008 par Gérard SELLAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'HABITAT DU FUTUR CONSTRUCTIONS BIOCLIMATIQUES »

Le déposant est Gérard SELLAM domicilié(e) 27 Rue de Paris,78600 MAISONS LAFFITTE - 78600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard SELLAM domicilié(e) 27 Rue de Paris,78600 MAISONS LAFFITTE - 78600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HABITAT DU FUTUR CONSTRUCTIONS BIOCLIMATIQUES est expirée depuis le 14 octobre 2018.

Gérard SELLAM a également déposé les autres marques suivantes : écologé , H.Q.AIR


Gérard SELLAM - 27 Rue de Paris,78600 MAISONS LAFFITTE - 78600 - France


Gérard SELLAM - 27 Rue de Paris,78600 MAISONS LAFFITTE - 78600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Financement immobilier ;

Construction de logements collectifs et individuels ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.